Le terme "ATEX" est issu de la contraction des mots "ATmosphères EXplosibles".

Il s'agit d'une norme européenne qui spécifie les exigences liées à la fabrication, la vente et l'installation d'équipements ou de composants destinés à une utilisation en atmosphère explosible.

Cette norme a fait l'objet de deux directives européennes : 94/9/EC et 1999/92/EC.

Plus connue précédemment sous l'appellation ATEX 100a, l'application de la directive 94/9/EC est obligatoire depuis le 1er juillet 2003.

La directive 1999/92/EC (ATEX 137) est complémentaire, elle définit les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en faveur de la sécurité et de la santé des personnes susceptibles de travailler en ambiance explosible.

Cette directive s'applique à tous les opérateurs, après observation d'une période transitoire (révolue depuis le 31 décembre 2005) De nombreuses informations sont disponibles sur le site de l'Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS), www.ineris.fr

Quels sont les produits concernés ?

Tout appareil, destiné à une utilisation sous atmosphère explosible et susceptible de former une source d'allumage, fait l'objet d'exigences particulières lors de sa conception, sa fabrication, sa vente et son installation.

La directive s'applique aux :

• Équipements électriques et mécaniques
• Composants et systèmes de protection

Une attention particulière devra donc être accordée à toute application où il existe un risque de dégagement de gaz, de vapeurs ou de poussières susceptibles de rencontrer une source d'allumage accidentel.

Certains composants et industries sont exclus

La directive ATEX n'est pas applicable pour :

• les appareils médicaux
• la fabrication d'explosifs
• les composants à usage domestique
• le matériel de protection individuelle
• les navires de mer et les unités "offshore"
• les véhicules de transport non prévus pour une utilisation en présence d'atmosphère explosible
• le matériel militaire

Quelle est la différence entre l'ancienne et la nouvelle certification ?

Les principales différences sont :

• la prise en compte des composants non électriques
• la prise en compte des ambiances de poussières combustibles
• des exigences complémentaires sur le contrôle qualité, à différents stades
• la création de registres spécifiques concernant la fabrication des composants

ATEX et l'industrie

Chaque entreprise doit accomplir un travail de mise en conformité des installations existantes par la mise en place de mesures techniques et organisationnelles : formation des travailleurs, coordination des intervenants, instructions écrites, autorisations de travail, signalisation des emplacements à risque.

Avec l' ATEX 137, chaque secteur de l'usine devra être évalué et classifié en zones précisant les classes de température, les groupes d'explosion et les niveaux de température ambiante. Un document relatif à la protection contre les explosions devra être mis en place sur le site, stipulant la description des lieux de travail, la description du process, la description des substances utilisées, les mesures de protection adoptées ...